Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2025

1. Ventes en ligne (CGV)

❊ 1.1. Indentification du vendeur : 

Entreprise : Atelier du Temps
Forme Juridique : Auto-Entreprise
SIRET : 91942677500020
Adresse : 7 Rue Robert Wlérick, 40000, Mont-de-Marsan
E-mail : atelierdutemps.40@gmail.com

❊ 1.2. Produits proposés :

Je propose une sélection rigoureuse de fossiles authentiques (dents, os, empreintes végétales...), de minéraux naturels (comme l’améthyste, la pyrite ou le soufre), de météorites certifiées (chondrites, Campo del Cielo, fragments lunaires…), ainsi que d’objets d’histoire naturelle uniques tels que des artefacts du Néolithique (pointes de flèches, outils anciens, etc.) Chaque article est unique et accompagné d'une description aussi précise que possible. Toutes les photos sont contractuelles et représentatives de la pièce commandée.

Tous les spécimens que je mets en vente sont choisis avec soin pour leur valeur scientifique, leur rareté et leur esthétique, dans une démarche à la fois pédagogique et patrimoniale.

Tous les cadres sont réalisés à la main avec l'aide précieuse de mon père, travailleur expérimenté du bois. Ensemble, nous utilisons exclusivement des matériaux d’origine française : bois de pin, verre de qualité et éléments d’assemblage locaux. Chaque cadre est pensé pour offrir à la fois authenticité, durabilité et mise en valeur optimale, et protection de chaque pièce.

Chaque pièce est unique et accompagnée de : 

• un certificat d’authenticité, sous format physique et numérique (via un QR code sécurisé, réservé à l’acquéreur),
• une fiche pédagogique complète rédigée par mes soins, permettant de replacer l’objet dans son contexte historique ou naturel.

À travers ce travail, je souhaite transmettre ma passion pour les sciences naturelles, l’histoire de la Terre et celle de l’humanité, en proposant des pièces soigneusement documentées, accessibles aux collectionneurs, passionnés, curieux ou enseignants.

❊ 1.3. Prix :

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

❊ 1.4. Commande :

Le client sélectionne les produits, les ajoute au panier et valide sa commande après avoir vérifié toutes les informations. 
Le paiement vaut acceptation des présentes CGV. 
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.

❊ 1.5. Paiement :

Les moyens de paiement acceptés sont : 

• Carte bancaire, sécurisé par Stripe. 
• Paypal

La commande est expédiée après réception du paiement complet.

❊ 1.6. Livraison :

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine. 
Délais indicatifs : 3 à 7 jours ouvrés selon le transporteur.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur. 

❊ 1.7. Droit de rétractation :

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou ayant subi une altération après l’achat.

Le retour est à la charge de l’acheteur. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception des produits en parfait état.

❊ 1.8. Retours/Remboursement :

Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours après réception.
Les produits doivent être intacts, dans leur emballage d’origine. 
Les frais de retour sont à la charge du client.

❊ 1.9. Responsabilité :

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de dommages indirects liés à l'utilisation du produits : mauvaise manipulation, usage décoratif non adapté...

❊ 1.10. Données personnelles :

Les données personnelles collectées (nom, adresse, email…) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Elles ne sont jamais revendues. Le client peut demander la suppression de ses données à tout moment.

❊ 1.11. Propriété intellectuelle :

Tous les contenus du site (textes, photos, logo…) sont la propriété exclusive de l'Atelier du Temps et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

❊ 1.12. Litiges :

  En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège de l’entreprise.

2.Interventions pédagogiques en établissement scolaire ou auprès de mineurs (CGV)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2025

❊ 2.1. Indentification de l'intervenant : 

Entreprise : Atelier du Temps 
Forme Juridique : Auto-Entreprise
SIRET : 91942677500020
Adresse : 7 Rue Robert Wlérick, 40000, Mont-de-Marsan
E-mail : atelierdutemps.40@gmail.com

❊ 2.2. Objet de la prestation :

L’intervenant (responsable de l'Atelier du Temps), anime des séances pédagogiques autour de la paléontologie et des fossiles auprès d’élèves ou de groupes d’enfants, selon le programme établi avec l’établissement d’accueil.

❊ 2.3. Cadre réglementaire et responsabilité :

L’Intervention se déroule sous la responsabilité exclusive de l’établissement d’accueil, qui conserve l’autorité parentale ou administrative sur les mineurs présents. L’intervenant s’engage à respecter le règlement intérieur, les consignes de sécurité et les protocoles en vigueur (PPMS, plan Vigipirate, etc.). Il appartient à l’établissement de veiller à la présence d’un membre de son personnel habilité durant toute la séance.

❊ 2.4. Effectif et conditions matérielles :

L’effectif maximal par séance est limité à 30 élèves (ou tout autre nombre convenu par écrit). 
L’établissement fournit une salle adaptée, des tables pour l’exposition des spécimens, un vidéoprojecteur ou écran si nécessaire.

❊ 2.5. Tarif et facturation :

Le prix forfaitaire de l’intervention inclut : préparation, déplacement dans un rayon de 30km autour de Mont-de-Marsan (40000, Landes), matériel pédagogique (fossiles, des fiches pédagogiques individuelles...) et l'animation. Tout déplacement au-delà donne lieu à un supplément de 0.50€ par km (aller-retour). La facture est émise à l’issue de la prestation ; pour les établissements publics, elle est déposée sur Chorus Pro dans un délai de 5 jours ouvrés. 

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

❊ 2.6. Annulation ou report :

En cas d’annulation par l’établissement :

• Plus de 15 jours avant la date : sans frais.
• Entre 15 et 5 jours : facturation de 50 % du montant TTC.
• Moins de 5 jours ou absence le jour J : facturation intégrale.
  Toute annulation liée à un cas de force majeure (arrêté préfectoral, fermeture sanitaire, etc.) suspend ces frais, sur présentation d’un justificatif.

❊ 2.7. Droit à l'image :

Sauf opposition écrite préalable des représentants légaux, l’établissement autorise l’intervenant à réaliser des photographies non nominatives à usage promotionnel (site web, réseaux sociaux). Tout refus doit être communiqué avant le début de l’Intervention.